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Marques déposées par ROYER Jacques Jules Simon
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CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER
ROYER Jacques Jules Simon

Numéro de dépôt :
1645757
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER de ROYER Jacques Jules Simon

Présentation de la marque CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER

Déposée le 22 septembre 1989 par ROYER Jacques Jules Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Jacques Jules Simon, domicilié(e) Place des Innocents, 44, rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France.

La marque CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER est expirée depuis le 22 septembre 1999.

ROYER Jacques Jules Simon a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ROCHES , CHAMPAGNE DOM ROYER , CHEZY ROUGE , CAVE FONTAINE DES INNOCENTS , IMMOBILIERE FONTAINE DES INNOCENTS , HENRI DE MONTFERRE , HENRI ROYER , CAVES DES INNOCENTS


ROYER Jacques Jules Simon - Place des Innocents, 44, rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Champagne, Côteaux champenois, Ratafia de Champagne, Marc de Champagne, ustensiles, récipients et verrerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.